Que doit-on laisser dans l’appartement ou la maison qu’on vend ? Si certains équipements comme un évier ou une cuvette de WC ne laissent pas de place au doute, qu’en est-il pour la table de cuisine, la paire de rideaux du salon ou le tapis de l’escalier ? Certains éléments doivent obligatoirement faire partie de la vente, d’autres peuvent l’être selon le bon vouloir des deux parties.
Bien mobilier ou bien immobilier ?
Un bien immobilier est un bien qu’on ne peut pas déplacer. Terrain, maison, immeuble sont des biens immobiliers.
Un bien mobilier est un bien qu’on peut déplacer. Voiture, mobilier, animal, part de société sont des biens mobiliers.
Ainsi, un appartement est un bien immobilier qui peut comprendre des meubles, des biens mobiliers.
Ce qui est toujours compris dans la vente d’un bien immobilier
Lorsqu’on achète un logement, on l’achète en principe vide, sans meubles. Mais ce bien peut comprendre certains éléments qui ont été installés comme des tringles de rideau, des placards de cuisine… Si ces éléments sont fixés et ne peuvent être retirés facilement sans faire de dégâts, ils sont considérés comme faisant partie intégrante du bien. Ainsi, un miroir intégré à un mur au-dessus d’une cheminée ne pourra être enlevé sans dénaturer le mur et sera vendu avec le bien immobilier.
Radiateurs, cuvettes WC, conduites d’eau, stores extérieurs, gouttières, éviers, éléments de la salle de bain sont toujours compris dans la vente d’un logement, sauf mention contraire. De même pour les cuisines équipées, elles sont considérées comme faisant partie intégrante du bien.
Par contre, des éléments comme les lustres, les rideaux, la machine à laver le linge, les outils de jardinage ou le mobilier de jardin ne sont pas considérés comme faisant partie de la vente. Ils peuvent être négociés à part.
Et si l’acheteur est intéressé par certains meubles ?
Si le vendeur et l’acheteur sont d’accord, il est possible d’effectuer une transaction sur certains meubles. On peut signer deux contrats, un pour le bien immeuble et un pour les biens meubles. Il est aussi possible de tout réunir dans un seul contrat, mais il faut bien préciser le montant financier concerné par les meubles. En effet, ce montant ne sera pas soumis au droit d’enregistrement contrairement au bien immobilier.
Bien sûr, il faut être honnête et proposer un prix raisonnable pour les meubles. Il ne faut pas surestimer les meubles dans le but de diminuer le prix de vente du bien immobilier et donc de diminuer les droits d’enregistrement à payer sur la vente.
Il vaut toujours mieux être précis
Etablir une liste précise de ce qui restera dans la maison dans le compromis de vente permet d’éviter des conflits ultérieurs. En effet, on peut parfois discuter pour savoir si tel élément est encastré ou peut s’enlever facilement, notamment concernant les luminaires. Un acheteur sera plus en confiance si le contrat indique les biens qui resteront après la vente.
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La cuisine est une pièce importante, d’autant plus avec ces périodes où les français sont plus souvent à la maison et cuisinent plus. Elle peut déclencher le coup de cœur des futurs acquéreurs, c’est une pièce à ne pas négliger.
La cuisine : un atout pour la vente
La cuisine est une des pièces principales de la maison. Le futur acquéreur pourra plus facilement se projeter si la cuisine est équipée et est au goût du jour. Il pourra s’imaginer à table avec sa famille ou faisant la cuisine dans la maison. De plus, la présence d’une cuisine équipée rassure le futur acquéreur, car réaménager une cuisine a un coût qui pèse dans le budget qui est déjà conséquent. Il est donc important pour le vendeur de donner un coup de fraicheur à sa cuisine si elle en a besoin.
Comment redonner un coup de fraicheur à sa cuisine ?
Pour redonner un coup de fraicheur à sa cuisine il existe des moyens simples et peu onéreux.
Il est possible de repeindre la faïence ou de coller des stickers afin de moderniser sa cuisine à moindre frais. On peut également opter pour recouvrir l’ancien carrelage par des plaques en aluminium. Souvent, la peinture dans les cuisines s’abime avec le temps, repeindre les murs de la cuisine donnera plus de luminosité. Concernant le sol, un beau carrelage ou du parquet est l’idéal, ou même du béton. Il faut éviter le linoléum car il n’est pas imperméable.
Faire refaire sa cuisine ?
Si votre budget vous le permet, rien de mieux qu’une belle cuisine moderne pour donner du style à votre bien. Vous pouvez choisir la cuisine chez un cuisiniste qui vous aidera à trouver un équilibre entre la modernité et le fonctionnel. Le futur acquéreur verra une cuisine belle et de bonne qualité, qu’il associera à un bien immobilier de qualité.
Qu’est-ce qu’une cuisine en droit ?
La plupart du temps, les éléments composant la cuisine et les appareils électroménagers sont considérés comme des meubles car on peut les enlever facilement, même s’il faut reboucher quelques trous. Le propriétaire pourra donc décider de conserver ces éléments ou de les laisser lors de la transaction.
En revanche, la cuisine intégrée, faite sur mesure et qui est scellée au mur est considérée comme un immeuble par destination. C’est-à-dire qu’elle est attachée au bien et qu’on peut difficilement l’enlever sans détériorer le bien. Elle est considérée comme faisant partie intégrante du bien et sera donc vendue avec le bien immobilier.
La cuisine réduit les frais de notaire ?
Les frais de notaire sont calculés sur la valeur immobilière du bien et non sur les biens meubles. Ainsi, l’acquéreur pourra bénéficier d’une réduction des frais de notaire en fournissant la liste des biens meubles qui sont compris dans le prix de vente ainsi que leur valeur résiduelle.
Une jolie cuisine permet donc de faciliter la vente du bien et réduit les frais de notaire et le coût du bien immobilier. C’est un atout primordial pour la vente !